Marque renouvelée - Marque en vigueur

J. BALLY
RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3066844
Date de dépôt :
27/11/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2030
J. BALLY de RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J

Présentation de la marque J. BALLY

Déposée le 27 novembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « J. BALLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-01 du 5 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J domicilié(e) Sainte Marie, 97230 SAINTE MARIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 159 883 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc domicilié(e) Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT - France.

La marque J. BALLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque J. BALLY arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J a également déposé les autres marques suivantes : SAINT JAMES ROYAL AROME COINTREAU GASTRONOMIE , SAINT JAMES ICE MOJITO , DES PRINCES , MOJITO IMPERIAL , LES GRANITES SAINT JAMES MARGARITA CREOLE , BAGGALA , SAINT JAMES , ROYAL BLANC


RHUMS MARTINIQUAIS SAINT JAMES - R.M.S.J., Société par Actions Simplifiée - Sainte Marie, 97230 SAINTE MARIE - France - SIREN 303159883


BARDINET, M. ALBERT Jean-Marc - Domaine de Fleurenne, 33290 BLANQUEFORT - France


Inscription le 20 août 2003 - Changement de nature juridique n°375936 - Publication au BOPI 2003-08-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18

Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446909 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2020 n°2762554 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-20

Rhum bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "MARTINIQUE".